Mentions Légales

Accueil » Connaître MH » Mentions Légales

Mission Humanitaire

Association Loi 1901

9 Rue Balzac, 37190 Azay-le-Rideau
37190 AZAY LE RIDEAU
02 47 27 41 39
[email protected]itaire.fr

Déclarée en préfecture d’Indre et Loire sous le n° W371001347

 

Création du site et hébergement

W L ‘Agence
5 Rue Thiers – 37190 AZAY LE RIDEAU
[email protected] – 02.42.21.00.16
SIRET : 878 832 369 00010

 

Données personnelles et traitement de données

Les informations recueillies sur ce site sont nécessaires pour la gestion de notre base de données bénévoles. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : [email protected] .

CNIL DI-007 Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

CNIL DI-008 Délibération n°2006-130 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901.

 

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site https://www.mission-humanitaire.fr/ est la propriété de l’association Mission Humanitaire.

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Mission Humanitaire et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de l’association Mission Humanitaire

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Une mission humanitaire commence dès le séminaire de préparation …